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Motomaton.com (le « Site ») permet de consulter, publier en ligne, évaluer, partager et commenter des articles relatifs aux motos de toutes sortes (Vintages, Speedeuses, Rouleuses, Gameuses, Voyageuses ou encore Mythiques). La consultation du site est libre, gratuite, et sans inscription.
1. Objet
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2. Définitions
Contenu
Le terme « Contenu » désigne toutes les informations présentes sur le Site telles que les données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html.
Contribution
Le terme “Contribution” désigne toute oeuvre (texte, photographie ou multimédia) que l’Utilisateur fait publier sur Motomaton.com.
Utilisateur
L’utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés sur le Site.
3. Conditions générales d’utilisation du Site
La contribution au contenu du site nécessite l’acceptation expresse des conditions générales d’utilisation définies dans la présente charte, sous sa dernière version en ligne, le responsable de publication étant libre de les modifier à tout moment sans notification préalable afin de les adapter aux évolutions du Site et des lois et règlements en vigueur.
Cette charte vise à garantir une participation constructive et respectueuse des personnes et des biens. Un modérateur est susceptible de rejeter ou de modifier à tout moment les contributions qui ne seraient pas conformes à cet objectif.
3.1. Données personnelles des utilisateurs
Le traitement des données à caractère personnel collectées via le Site (nom, prénom, adresse électronique) a pour but de permettre d’identifier les auteurs des messages et/ou avis diffusés sur le Site.
Par données à caractère personnel, on entend toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres (nom, prénom, pseudonyme, adresse de messagerie électronique, mot de passe). Ces informations sont stockées dans une base de données. Votre adresse de courrier électronique ne sera jamais affichée sur le Site ou utilisée pour quelque raison que ce soit sans votre accord. Votre adresse IP est également enregistrée mais ne sera jamais affichée, exploitée ou communiquée. Sauf dans le cas d’une réquisition par la justice. Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le Site. Pour cela, vous pouvez utiliser le formulaire de Contact.
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3.3. Conditions de contribution aux contenus du Site
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6. Concernant la rubrique « A Vendre »
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8. Acceptation des conditions d’utilisation
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